République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

RD 1485
Dépôt du rapport le 07.03.2023
Objet renvoyé en commission le 14.10.2022
RD 1485 A
Pris acte le 24.03.2023

Mémoriaux (textes et vidéos)

RD 1485-A et objet(s) lié(s) | 24 mars 2023 - 13h | vidéo
RD-1485-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la mise en oeuvre des mesures prévues par la loi sur les infrastructures de transport issues du Projet d'agglomération franco-valdo-genevois (LITAgglo - H 1 70) - 2020-2021
RD-1486-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la mise en oeuvre des mesures prévues par la loi ouvrant des crédits d'étude et d'investissement de 187 970 000 francs et un crédit au titre de subvention cantonale d'investissement de 82 640 000 francs relatifs à la mise en oeuvre du projet d'agglomération de deuxième génération (PA2) (loi 11863) - 2020-2021
RD-1487-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la mise en oeuvre des mesures prévues par la loi ouvrant des crédits d'étude et d'investissement de 219 560 000 francs et un crédit au titre de la subvention cantonale d' ...

RD 1485 | 14 octobre 2022 - 14h | vidéo
RD-1485 Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la mise en oeuvre des mesures prévues par la loi sur les infrastructures de transport issues du Projet d'agglomération franco-valdo-genevois (LITAgglo - H 1 70) - 2020-2021